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Politique de copyright de GreenFacts.org

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GreenFacts® est une marque déposée de GreenFacts asbl (en anglais).

Le Site Web et les Dossiers GreenFacts :

  • Les Documents de Référence : le Niveau 3
    GreenFacts n'est pas l'auteur du texte de référence du Niveau 3. Tous les textes entre guillemets ("") et toutes les images et figures au Niveau-3 sont soumis à la politique de copyright de l'institution émettrice (par ex. l'OMS, le GIEC [ou IPCC], l'UE, le PNUE [ou UNEP], le CIRC [ou IARC]). Les lois sur le copyright propres à ces sources externes s'appliquent à toutes les parties du dossier concerné (y compris les résumés GreenFacts de ces documents aux Niveaux 1 et 2). Toute autorisation limitée octroyée à GreenFacts pour publier ces sources externes n'est pas transférable à des tierces parties. Pour chaque dossier, veuillez consulter la page 'A propos de ce dossier', puis cliquez sur 'Plus sur le Document Source et le Copyright' afin de vous informer des conditions de copyright propres à ce dossier.
     
  • Les résumés GreenFacts : les Niveaux 1 & 2
    Les résumés et textes des Niveaux 1 et 2 -écrits et produits en interne par GreenFacts- sont soumis au copyright de GreenFacts. Seuls les membres et partenaires de GreenFacts sont autorisés à les reproduire sous certaines conditions (voir plus bas).
     
  • applications en Javascript :
    Veuillez consulter les conditions dans le code.

Accès gratuit pour tous :

  • à la consultation des dossiers GreenFacts disponibles sur www.greenfacts.org;
     
  • à la création de liens vers n'importe quelle page de notre site web - voir notre "Générateur de liens textes et bannières";
     
  • au "Générateur de Questions", un outil pour webmaster qui vous permettra d'installer sur votre site web un encadré attrayant reprenant les questions d'un dossier GreenFacts avec les liens vers leurs réponses sur GreenFacts.org;
     
  • au "Générateur de News Box", un outil pour webmaster qui vous permettra d'installer sur votre site web un encadré de "syndication" avec les liens vers nos dossiers les plus récents, personnalisé pour répondre à vos goûts. Il est mis à jour automatiquement quand de nouvelles études GreenFacts sont mises en ligne.

Reproduction reservée aux membres et partenaires de GreenFacts :

Les membres et partenaires de GreenFacts sont autorisés à reproduire gratuitement

  • sur leur site web : les Niveaux 1 des publications GreenFacts avec les liens vers les Niveaux 2, comme le propose le "Générateur de page résumée",
  • sur leurs publications papier : les Niveaux 1 et 2,

sous les conditions suivantes :

  1. Le copyright (© GreenFacts) doit apparaître clairement visible, de même que l'adresse Internet du site de la publication.
  2. Les publications web doivent inclure un lien vers la page GreenFacts d'origine.
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  4. GreenFacts doit être informé de toute reproduction de ses publications, par courriel à l'adresse .
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    Pour les publications Internet, veuillez nous envoyer par courriel les adresses Internet de vos pages web où sont reproduites nos publications.
  6. Les dossiers en version préliminaire et autres publications n'ayant pas encore été officiellement approuvés sont publiés sur GreenFacts.org uniquement pour être révisés et ne peuvent PAS être reproduits ou copiés.

Les Niveaux 1 de nos publications peuvent facilement être copiées sur un autre site web en utilisant le "Générateur de page résumée".

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27-Mar-2008